Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOULAY Domaine du Boulay
M. ROCHE Arnaud, Le BOULAY

Numéro de dépôt :
4088567
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2024
DOMAINE DU BOULAY Domaine du Boulay de ROCHE Arnaud

Présentation de la marque DOMAINE DU BOULAY Domaine du Boulay

Déposée le 24 avril 2014 par monsieur ROCHE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU BOULAY Domaine du Boulay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur ROCHE Arnaud domicilié(e) - 18380 - PRESLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHE Arnaud, Le BOULAY domicilié(e) - 18380 - PRESLY - France.

La marque DOMAINE DU BOULAY Domaine du Boulay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOULAY Domaine du Boulay est expirée depuis le 24 avril 2024.

ROCHE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Le Boulay


M. ROCHE Arnaud, Le BOULAY - 18380 - PRESLY - France


M. ROCHE Arnaud, Le BOULAY - 18380 - PRESLY - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Publicité.

Affaires immobilières.

Organisation de voyages.

Divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services de restauration ; hébergement temporaire.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.